Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFIOUL
AVIA-FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1645827
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1999

Présentation de la marque QUALIFIOUL

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) AVIA-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIFIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIA-FRANCE domicilié(e) 4 avenue Hoche, Paris (8ème) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque QUALIFIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFIOUL est expirée depuis le 19 octobre 1999.

AVIA-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ISOFIOUL , EN ROUTE , AVIA CITYDIESEL , EDEN , CE FILM EST INDECHIRABLE , TI SUPER AVIA , SPRINT , AVIA LES LUBRIFIANTS HAUTE TECHNOLOGIE , FRIGOBOL , AVIA


AVIA-FRANCE (Société Anonyme) - 4 avenue Hoche, Paris (8ème) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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